Mentions légales

Editeur : Syndicat Mixte à la Carte – SMC79

Code APE : 3811 Z
Siret : 257 902 353 000 32
N° TVA : FR 0U 257 902 353
Directeur de publication : Eric CUSEY – Président du SMC

Syndicat Mixte à la Carte

SMC – BP 10023
79 403 ST-MAIXENT L’ECOLE Cedex
Tél : 05.49.05.37.10
accueil@smc79.fr

Etude, conseil, conception et développement

L’effet Papillon
92, avenue Mendès France
49240 Avrillé
www.effetpapillon.fr

Législation relative à la propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site Internet (et notamment les marques déposées, les noms de domaine, les textes, les graphismes, les logos, les photos, les documents téléchargeables) sont la propriété exclusive du SMC, à l’exclusion des éléments émanant de ses adhérents ou de ses partenaires et identifiés comme tels.

Par conséquent, le contenu du présent site Internet relève de la législation relative au droit de la propriété intellectuelle.

Traitement des données personnelles

Le SMC s’engage à ce que la collecte et les traitements de vos données, effectués, soient conformes à la loi Informatique et Libertés modifiée et au règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les données collectées par l’intermédiaire de formulaires, sont uniquement à destination des services du SMC pour la mise en œuvre des services proposés. Elles sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer adressez-vous à SMC par mail ou par courrier.